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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMETIS SCOP
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Amétis
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Amétis
AMETIS SCOP, SARL

Numéro de dépôt :
4336848
Date de dépôt :
10/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/02/2027
Amétis de AMETIS SCOP

Présentation de la marque Amétis

Déposée par voie électronique le 10 février 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMETIS SCOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Amétis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMETIS SCOP domicilié(e) 6 RUE DE L ANNEXION - 74000 - ANNECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 802 376 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMETIS SCOP, Mme. JUSTINE L'HERMITTE domicilié(e) 6 RUE ANNEXION - 74000 - ANNECY - France.

La marque Amétis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4336848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Amétis arrivera à expiration en date du 10 février 2027.

AMETIS SCOP a également déposé les autres marques suivantes : AMETIS


AMETIS SCOP, SARL - 6 RUE DE L ANNEXION - 74000 - ANNECY - France - SIREN 443802376


AMETIS SCOP, Mme. JUSTINE L'HERMITTE - 6 RUE ANNEXION - 74000 - ANNECY - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

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Éducation ; formation .